 DROITS D'UTILISATION (Angel Policy)
Chez Carabelle Studio, nous vous offrons la possibilité d'utiliser nos produits pour des créations destinées à votre usage personnel mais aussi à la revente selon certaines conditions.
Nous souhaitons avant tout protéger la propriété intellectuelle de nos designers et celle de Carabelle Studio. Tous les dessins utilisés dans nos gammes de cling stamps, pochoirs, masks, textures, etc. sont des œuvres d'art originales dont Carabelle Studio a l'exclusivité.
Ces dessins sont protégés par les droits d'auteurs selon la loi en vigueur en France et dans le reste du monde. Reproduction.
La reproduction de tout ou partie de notre catalogue ou de notre site internet sans autorisation écrite au préalable est strictement interdite.
Aucun dessin issu des articles Carabelle Studio ne peut être reproduit ou copié mécaniquement par quelque moyen ou procédé existant : photocopie, numérisation, vectorisation, impression par ordinateur, copié à la main, etc.
Dans le cadre de notre politique de l'ange.
Nous accordons la permission sous la forme d'une licence limitée, d'utiliser des articles Carabelle Studio pour créer des œuvres d'art et objets créatifs pouvant être vendus en respectant les conditions suivantes :
• Chacune de vos créations doit être réalisée à la main (tamponnage, encrage, colorisation, gaufrage…) ne peut pas être reproduite ni copiée autrement que par une action manuelle. Vous êtes autorisé à réaliser manuellement une série de 20 pièces identiques maximum. Excluant ainsi tous procédés mécaniques.
• La production d’objets en grande série et l'utilisation de travailleurs rémunérés ne sont pas autorisées.
• Vous ne pouvez pas copier ou louer nos produits. Les articles Carabelle Studio ne peuvent être manipulés que par votre usage personnel.
• Les dessins issus de nos gammes ne peuvent pas être utilisés en intégralité ou en partie pour la réalisation de logos, de marques commerciales ou du supports promotionnels.
• Afin de protéger les droits d'auteur des designers et de Carabelle Studio, nous vous demandons d’afficher notre marque et le nom des auteurs respectifs (si mentionnés sur le packaging) pour chacun des articles que vous vendez.
• Si vous souhaitez présenter des images de vos réalisations pour de la vente en ligne, vous devez clairement indiquer que vos créations ont été réalisées avec des articles Carabelle Studio et citer les designers.
Toute personne vendant des créations utilisant des articles Carabelle Studio assume la responsabilité de son travail et s'engage à indemniser Carabelle Studio et ses artistes des litiges découlant de leur travail. |
